Mentions Légales

Éditeur du Site

Le site Gloss New York est édité et géré par ART DIGITAL, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Basse-Terre sous le numéro 901 732 941 00017.

Siège social : Petit Cul-de-Sac, 97133 Saint-Barthélemy, France
Responsable de la publication : Direction Générale d’ART DIGITAL
Contact général : contact@gloss-stbarth.com

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Limited :

Adresse : 61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.com

Conditions Générales d’Utilisation

1. Utilisation du Site

L’accès et l’utilisation du site Gloss New York impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

Usage personnel et professionnel : Le site est accessible pour un usage informatif et éditorial, tant pour les particuliers que pour les professionnels.
Restrictions : Toute reproduction, modification ou utilisation du contenu en dehors du cadre prévu est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

2. Clause Spécifique pour les Marques Présentées

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Les photos et contenus publiés sur Gloss New York proviennent de sources officielles ou publiques, incluant les comptes Instagram des marques, leurs communiqués de presse ou leurs sites web.
Ces éléments sont utilisés dans un cadre descriptif et informatif, en accord avec les principes du « fair use » selon la législation américaine.

Non-affiliation

Gloss New York est une plateforme indépendante, non affiliée aux marques mentionnées, sauf mention explicite.

Mise en avant des marques

La plateforme met en avant des marques et établissements pour souligner leur esthétique, leurs valeurs et leurs initiatives écoresponsables.
Aucune démarche commerciale directe n’est effectuée sans l’accord explicite des marques concernées.

3. Propriété Intellectuelle

Droits d’auteur et protection des contenus

Tous les éléments accessibles sur Gloss New York (textes, images, vidéos, logos, designs) sont protégés par les lois de la propriété intellectuelle, notamment le Copyright Act et le Digital Millennium Copyright Act (DMCA) des États-Unis.
Les images montrant des mannequins, célébrités ou produits de marque proviennent exclusivement de campagnes officielles et sont utilisées à des fins éditoriales uniquement.

Procédure de retrait de contenu (DMCA)

Si vous estimez qu’un contenu protégé par copyright a été utilisé sans autorisation, vous pouvez soumettre une demande de retrait en incluant :

Une description précise du contenu concerné
Une preuve de propriété intellectuelle (ex. : enregistrement de copyright)
Vos coordonnées complètes (nom, adresse, téléphone, e-mail)
Une déclaration sous serment affirmant que les informations fournies sont exactes

📩 Envoyez votre demande à : legal@gloss-stbarth.com

4. Protection des Données Personnelles

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7. Juridiction et Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois de l’État de New York, États-Unis.
📌 En cas de litige, la juridiction compétente sera les tribunaux de l’État de New York.

8. Modification des Mentions Légales

Gloss New York se réserve le droit de modifier ses mentions légales à tout moment pour s’adapter à l’évolution des lois et réglementations. Toute mise à jour sera notifiée sur le site.

Date d’entrée en vigueur : 06/02/2025

📍 Gloss New York – ART DIGITAL – Saint-Barthélemy, France